Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COSSES
C. ROCHER

Numéro de dépôt :
1109953
Date de dépôt :
04/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque LES COSSES

Déposée le 4 mai 1979 par C. ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « LES COSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C. ROCHER domicilié(e) (S.A.R.L.) "AU CUVAGE DE MONTERNOT" 33 Rue du 11 Novembre 1918 69160 TASSIN LA DEMI LUNE. - France.

La marque LES COSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES COSSES est expirée depuis le 4 mai 1989.

C. ROCHER a également déposé les autres marques suivantes : LES CABRIERES , CUVEE DU PAPET , LES GALIMARDES , LES COSSES , PRESTIGE DU CUVAGE , DOMAINE DU MOULINIER


C. ROCHER - (S.A.R.L.) "AU CUVAGE DE MONTERNOT" 33 Rue du 11 Novembre 1918 69160 TASSIN LA DEMI LUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Vins, spiritueux et liqueurs.